Mentions légales

Indications conformément à la loi sur les télémédias (Art. 5 TMG):

Magnetic Autocontrol GmbH
Grienmatt 20
D-79650 Schopfheim
Allemagne

Représentée par:
Arno Steiner

Contact:
Téléphone: +49 7622 695-5
Fax: +49 7622 695-800
Courriel: marketing@ac-magnetic.com

Inscription au registre du commerce:
Registre du commerce et des sociétés : Fribourg-en-Brisgau (Allemagne)
N° de Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : HRB 670-426

N° TVA intracommunautaire:
N° TVA intracommunautaire conformément à la loi sur la taxe sur le chiffre d'affaires (Art.27 a Umsatzsteuergesetz):
DE812474502

Responsable du contenu suivant le Traité d'État sur la radiodiffusion (Art. 55 Par. 2 RStV):
Yvonne Leonhardt
Responsable Marketing-Communication
Grienmatt 20
D-79650 Schopfheim
Allemagne

Clause de non-responsabilité:

Responsabilité des contenus / Liability for content

Le contenu de nos pages a été élaboré avec beaucoup de soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir la justesse, l'exhaustivité et l'actualité de tous les contenus. En tant que prestataire de services et en vertu de l'article 7 Par. 1 TMG (loi allemande sur les télémédias), nous sommes responsables de nos contenus propres publiés sur ces pages selon les lois en vigueur. Conformément aux articles 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller - ou selon les circonstances d'analyser - les informations transmises ou enregistrées par des tiers et semblant renvoyer à une activité contraire à la loi. Les obligations liées à la suppression ou au blocage de l'utilisation des informations selon les lois en vigueur ne sont pas affectées par cette disposition. Notre responsabilité ne pourra toutefois être engagée qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi aura été portée à notre connaissance. Une suppression immédiate des contenus contraires à la loi interviendra dès que cette information nous aura été transmise.

Responsabilité relative aux liens hypertextes  / Liability for links

Notre site contient des liens renvoyant vers des sites Internet externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. C'est la raison pour laquelle nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus étrangers. Seul le responsable ou le propriétaire du site vers lequel les liens renvoient peut être tenu responsable de leur contenu. Au moment de la mise en lien, les contenus des sites ont été vérifiés pour s'assurer qu'ils ne contrevenaient pas à la loi. Aucun contenu répréhensible n'a dès lors été identifié. Il n'est pas possible d'effectuer un contrôle permanent des contenus des pages mises en lien sans indices concrets permettant de conclure à une violation du droit. Une suppression immédiate des liens contraires à la loi interviendra dès que cette information aura été portée à notre connaissance.

Droit d'auteur / Copyright

Les contenus et les œuvres créés par le propriétaire du site sur ces pages sont soumises au droit d'auteur allemand. La duplication, l'édition, la diffusion ou toute autre utilisation du contenu ou de l'œuvre en dehors des limites fixées par le droit d'auteur nécessitent l'autorisation écrite de son auteur ou créateur. Le téléchargement et la duplication de ce site ne sont autorisés qu'à des fins privées non commerciales. Pour les contenus n'ayant pas été créés par le propriétaire du site, il convient de respecter le droit d'auteur des tiers. Les contenus de tiers sont indiqués comme tels. Si, toutefois, vous auriez connaissance du non-respect du droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Une suppression immédiate des contenus de ce type interviendra dès que cette information aura été portée à notre connaissance.